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DOCUMENTS BUDGÉTAIRES ET FINANCIERS VILLE DE DELLE

DOCUMENTS BUDGÉTAIRES ET FINANCIERS VILLE DE DELLE

4
  • Compte administratif 2021 – Budget principal
  • Budget primitif 2022
  • Taux d’imposition 2022
  • Dossier « subventions 2023 »
RAPPORTS D'ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (CCST)

RAPPORTS D'ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU SUD TERRITOIRE (CCST)

3
  • Rapports annuels services gérés par la Communauté de Communes du Sud Territoire : Délibération du 12 décembre 2022
  • RAPPORTS ANNUELS CCST
  • RAPPORTS ANNUELS CCST
ARRETES MUNICIPAUX

ARRETES MUNICIPAUX

45
  • AMP n° 22-309 du 22 décembre 2022 portant sur la numérotation de voirie (Hubert Curien)
  • AMT conjoint avec la ville de Joncherey n° 22-310 du 22 décembre 2022 rue des Chauffours-Zac des Chauffours
  • AMT 22-260 du 2 novembre 2022 portant réglementation temporaire de stationnement valant permission de voirie
  • AMT n° 22-261 du 3 novembre 2022 portant autorisation de débit de boissons temporaires (Mme Mislin Black and tea)
  • AMT n° 22-263 du 7 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation fg de Monbéliard
  • AMT n° 22-264 du 7 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
  • AMT n° 22-265 du 8 novembre 2022 conjoint avec Joncherey circulation RD 19
  • AMT 22-266 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
  • AMT n° 22-267 du 9 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement centre-ville
  • AMT n° 22-268 du 9 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation centre-ville
  • AMT n° 22-269 du 14 novembre 2022 portant autorisation débit de boissons M. Lopez
  • AMT n° 22-270 du 14 novembre 2022 portant débit de boissons temporaire M.Ladret
  • AMT 22-271 du 14 novembre 2022 portant débit de boissons temporaire Mme Klopfenstein
  • AMT n° 23-001 du 02 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Claret/Ravel
  • AMT n° 23-002 du 04 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère armée
  • AMP n° 23-004 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie méthanisation
  • AMP n° 23-005 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie : Docteur Wolf et J. Moulin
  • AMT n° 22-272 du 15 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation rue A. Lorentz
  • AMT n° 22-274 du 15 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 1 arbre 1 enfant
  • AMT n° 22-275 du 16 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation croisement De Gaulle/Fg Alsace
  • AMT n° 22-281 du 21 novembre 2022 portant réglementation temporaire de stationnement valant permission de voirie rue Campredon
  • AMT n° 22-284 du 22 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue J. Debrot
  • AMT n° 22-289 du 25 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix
  • AMT n° 22-290 portant autorisation d’un débit de boissons Yoann contre le cancer
  • AMT n° 22-292 conjoint du 1er décembre 2022 portant réglementation de circulation et stationnement faubourg de Belfort – plan
  • AMT n° 22-293 du 1er décembre 2022 portant réglement temporaire de circulation et de stationnement valant permission de voirie 38 grande rue
  • AMT n° 22-294 en date du 1er décembre 2022 concernant le concours communal des maisons fleuries
  • AMT n° 22-295 en date du 2 décembre 2022 portant règlementation temporaire de stationnement valant permission de voirie grande rue, bd de Lattre
  • AMT n° 22-297 du 8 décembre 2022 portant règlement temporaire de stationnement valant permission de voirie Place R. Forni
  • AMT n° 22-298 du 6 décembre 2022 portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement valant permission de voirie grande rue/fg d’Alsace
  • AMP n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant réglementation du stationnement pour personnes à mobilité réduite rue du Cardinal
  • AMT n° 23-003 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : commerces de vente automobile
  • AMT n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : tous les commerces sauf commerces ventes automobiles
  • AMT n°23-008 du 11 janvier 2023 portant réglementation du stationnement et de la réglementation rue de la Libération/rue Dreyfus
  • AMT conjoint n° 23-009 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement fg de Belfort – Eurovia
  • AMT n° 23-010 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue du Château – Acrocim
  • AMT n° 23-011 du 17 janvier 2023 autorisant la vente de boissons concert Union Delloise le 21 janvier
  • AMP n° 23-012 du 17 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie avenue du Gal de Gaulle
  • AMT n° 23-013 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Ege
  • AMT n° 23-014 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère Armée
  • AMT n° 23-015 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement changement des luminaires fg de Belfort
  • AMP n° 23-016 portant sur la numérotation de voirie promenade A. Lopez
  • AMT n° 23-018 du 23 janvier 2023 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire M. Sannicolo, président Amicale St Gérard
  • AMT n° 23-019 du 23 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Pâquis
  • AMT n° 23-017 du 23 janvier 2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement place champ de foire et place de la république
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

3
  • Conseil Municipal du 20 décembre 2022
  • Liste synthétique Conseil Municipal du 20 décembre
  • Liste synthétique du Conseil Municipal du 24 janvier 2023
ARRETES MUNICIPAUX PERMANENTS

ARRETES MUNICIPAUX PERMANENTS

6
  • AMP n° 22-309 du 22 décembre 2022 portant sur la numérotation de voirie (Hubert Curien)
  • AMP n° 23-004 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie méthanisation
  • AMP n° 23-005 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie : Docteur Wolf et J. Moulin
  • AMP n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant réglementation du stationnement pour personnes à mobilité réduite rue du Cardinal
  • AMP n° 23-012 du 17 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie avenue du Gal de Gaulle
  • AMP n° 23-016 portant sur la numérotation de voirie promenade A. Lopez
ARRETES MUNICIPAUX TEMPORAIRES

ARRETES MUNICIPAUX TEMPORAIRES

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  • AMT conjoint avec la ville de Joncherey n° 22-310 du 22 décembre 2022 rue des Chauffours-Zac des Chauffours
  • AMT 22-260 du 2 novembre 2022 portant réglementation temporaire de stationnement valant permission de voirie
  • AMT n° 22-261 du 3 novembre 2022 portant autorisation de débit de boissons temporaires (Mme Mislin Black and tea)
  • AMT n° 22-263 du 7 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation fg de Monbéliard
  • AMT n° 22-264 du 7 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
  • AMT n° 22-265 du 8 novembre 2022 conjoint avec Joncherey circulation RD 19
  • AMT 22-266 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
  • AMT n° 22-267 du 9 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement centre-ville
  • AMT n° 22-268 du 9 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation centre-ville
  • AMT n° 22-269 du 14 novembre 2022 portant autorisation débit de boissons M. Lopez
  • AMT n° 22-270 du 14 novembre 2022 portant débit de boissons temporaire M.Ladret
  • AMT 22-271 du 14 novembre 2022 portant débit de boissons temporaire Mme Klopfenstein
  • AMT n° 23-001 du 02 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Claret/Ravel
  • AMT n° 23-002 du 04 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère armée
  • AMT n° 22-272 du 15 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation rue A. Lorentz
  • AMT n° 22-274 du 15 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 1 arbre 1 enfant
  • AMT n° 22-275 du 16 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation croisement De Gaulle/Fg Alsace
  • AMT n° 22-281 du 21 novembre 2022 portant réglementation temporaire de stationnement valant permission de voirie rue Campredon
  • AMT n° 22-284 du 22 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue J. Debrot
  • AMT n° 22-289 du 25 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix
  • AMT n° 22-290 portant autorisation d’un débit de boissons Yoann contre le cancer
  • AMT n° 22-292 conjoint du 1er décembre 2022 portant réglementation de circulation et stationnement faubourg de Belfort – plan
  • AMT n° 22-293 du 1er décembre 2022 portant réglement temporaire de circulation et de stationnement valant permission de voirie 38 grande rue
  • AMT n° 22-294 en date du 1er décembre 2022 concernant le concours communal des maisons fleuries
  • AMT n° 22-295 en date du 2 décembre 2022 portant règlementation temporaire de stationnement valant permission de voirie grande rue, bd de Lattre
  • AMT n° 22-297 du 8 décembre 2022 portant règlement temporaire de stationnement valant permission de voirie Place R. Forni
  • AMT n° 22-298 du 6 décembre 2022 portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement valant permission de voirie grande rue/fg d’Alsace
  • AMT n° 23-003 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : commerces de vente automobile
  • AMT n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : tous les commerces sauf commerces ventes automobiles
  • AMT n°23-008 du 11 janvier 2023 portant réglementation du stationnement et de la réglementation rue de la Libération/rue Dreyfus
  • AMT conjoint n° 23-009 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement fg de Belfort – Eurovia
  • AMT n° 23-010 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue du Château – Acrocim
  • AMT n° 23-011 du 17 janvier 2023 autorisant la vente de boissons concert Union Delloise le 21 janvier
  • AMT n° 23-013 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Ege
  • AMT n° 23-014 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère Armée
  • AMT n° 23-015 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement changement des luminaires fg de Belfort
  • AMT n° 23-018 du 23 janvier 2023 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire M. Sannicolo, président Amicale St Gérard
  • AMT n° 23-019 du 23 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Pâquis
  • AMT n° 23-017 du 23 janvier 2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement place champ de foire et place de la république
C.C.A.S

C.C.A.S

1
  • Conseil d’Administration du 17 janvier 2023
Délibérations

Délibérations

1
  • Conseil d’Administration du 17 janvier 2023
  • Accueil
  • C.C.A.S

C.C.A.S

  • Conseil d’Administration du 17 janvier 2023
Délibérations
  • Conseil d’Administration du 17 janvier 2023
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