ARRETES MUNICIPAUX
- AMT n° 23-156 du 9 juin 2023 réglementant la circulation 38 fg d’Alsace – Dodivers
- AMT n° 23-157 du 9 juin 2023 réglementant la circulation et le stationnement des usagers pour brocante sapeurs-pompiers le 18 juin 2023
- AMT n° 23-154 du 9 juin 2023 autorisant un débit de boissons temporaire pour le 24 novembre brasserie des Fontaines de Jouvence
- AMT n° 23-153 du 9 juin autorisant un débit de boissons temporaire brasserie des Fontaines de Jouvence le 13 octobre 2023
- AMT n° 23-152 du 9 juin 2023 autorisant un débit de boissons temporaire le 21 juin Brasserie fontaines de Jouvence
- AMT n° 23-151 du 9 juin 2023 portant autorisation et organisation d’une foire à la brocante 18 juin Sapeurs-Pompiers
- AMT 23-149 valant PV du 6 juin 2023 braderie 11 juin
- AMT n° 23-148 du 1er juin 2023 réglementant la circulation rue de la 1ère Armée Colas
- AMT n° 23-144 du 5 juin 2023 réglementant la circulation et le stationnement braderie 11 juin
- AMT n° 23-126 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement avenue De Gaulle Eurovia
- AMT n° 23-147 du 1er juin 2023 réglementant la circulation et le stationnement color Delle 3/6/2023
- AMT n° 23-143 du 29 mai 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie rue R. Campredon
- AMT n° 23-129 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue de la 1ère armée médiathèque EUROVIA
- AMT n° 23-128 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement interventions EUROVIA du 1er au 15/6
- AMT n° 23-127 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue E. Claret arrêt gare EUROVIA
- AMT n° 23-146 en date du 30 mai 2023 stationnement N° 1 au n° 13 rue C. Debussy la Ressourcerie
- AMT n° 23-145 en date du 30 mai 2023 prolongation de la perturbation de circulation signaux Girod
- AMT n° 23-142 du 29 mai 2023 débit boissons food trip la rue aux enfants le 4 juin 2023
- AMT n° 23-141 du 26 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement des usagers le 3 juin centre-ville
- AMT n° 23-138 du 23 mai 2023 débit boissons amicale pompiers vide grenier18 juin
- AMT n° 23-137 du 23 mai 2023 débit de boissons école marronniers kermesse 9 juin
- AMT n° 23-135 du 22 mai 2023 débit de boissons EHPAD marché de printemps
- AMT n° 23-134 du 22 mai 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie 7 place Forni Groupe Bovis
- AMT n° 23-125 du 17 mai 2023 réglementant la circulation grande rue Wolfer prolongation
- AMT n° 23-124 du 17 mai 2023 réglementant le stationnement 3 bis grande rue Colas
- AMT n° 23-123 du 16 mai 2023 réglementant le stationnement permission de voirie 15 rue des Pasles
- AMT n° 23-122 du 16 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement 15 rue de la Libération Sté Sogetrel
- AMT n° 23-120 du 12 mai 2023 réglementant le stationnement parking foyer L. Clerc marquage au sol du 24 mai au 26 mai
- AMT n° 23-119 du 12 mai 2023 réglementant le stationnement parking foyer L. Clerc marquage au sol
- AMT n° 23-118 du 11 mai 2023 modifiant les règles de circulation Place Lorentz Essai circulation
- AMT n° 23-117 du 10 mai 2023 réglementant la circulation Grande rue entreprise Wolfer
- AMT n° 23-116 du 9 mai 2023 modifiant les règles de circulation et de stationnement avenue du Gal de Gaulle Stiefvater prolongation
- AMT n° 23-113 du 5 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement entreprise Baumgartner
- AMT n° 23-115 du 5 mai 2023 débit de boissons Fontaines de Jouvence 12 mai 2023
- AMT n° 23-114 du 5 mai 2023 début de boissons Terres d’Alsace 12 mai
- AMT n° 23-110 en date du 4 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement marché des saveurs 12 mai
- AMT n° 23-109 du 28 avril 2023 réglementant la circulation suite au programme 2023 de marquage au sol
- AMT n° 23-106 du 27 avril 2023 réglementant la circulation et le stationnement cérémonie du 8 mai 2023
- AMP n° 23-105 du 27 avril 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie au 15 rue des Pasles
- AMP n° 23-103 en date du 26 avril 2023 portant sur l’accès au parcours de santé en période de vigilance météo France
- AMT n° 23-102 du 24 avril 2023 portant réglementation de stationnement dépôt benne 3 rue Claret
- AMT n° 23-100 du 24 avril 2023 débit de boissons sésame autisme
- AMT n° 23-099 du 24 avril 2023 débit de boissons Union delloise 13 et 14 mai 2023
- AMT conjoint n° 23-094 du 13 avril 2023 fermeture RD 19
- AMT n° 23-097 du 13 avril 2023 portant réglementation de la vente du muguet sauvage sur la voie publique
- AMT n° 23-096 du 13 avril 2023 portant réglementation de circulation et de stationnement cérémonie patriotique du 30 avril
- AMT n° 23-098 du 14 avril 2023 portant sur la prolongation interdisant la circulation des usagers rue de Thiancourt entreprise Pichon
- AMT n° 23-095 du 13 avril 2023 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sté Stiefvater
- AMT n° 23-093 du 14 avril 2023 début boissons AG crédit mutuel
- AMT n° 23-092 du 13 avril 2023 modifiant les règles de circulation place Lorentz
- AMT n° 23-091 du 11 avril 2023 réglementant le stationnement parking des Remparts
- AMT n° 23-090 du 11 avril 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Vosges
- AMT n° 23-089 portant réglementation temporaire de stationnement
- AMP n° 23-088 portant numérotation de voirie faubourg de Belfort 15, 15B et 15C
- AMT n° 23-086 du 4 avril 2023 réglementant la circulation et le stationnement au centre-ville RPS
- AMT n° 23-085 en date du 4 avril 2023 réglementant le stationnement rue du Gal Scherrer désherbage
- AMT n° 23-084 du 3 avril 023 portant réglementation de circulation et de stationnement nettoyage chenaux Eglise
- AMT n° 23-082 du 30 mars 2023 réglementant la circulation et le stationnement Rue de la 1ère Armée Colas
- AMP n° 23-080 en date du 24 mars 2023 abrogeant l’AMT n° 22-187
- AMT n° 23-068 du 13 mars 2023 débit de boissons Ludic Music 24 juin 2023
- AMT n°23-056 du 3 mars 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie 3 bis grande rue
- AMP n° 23-054 du 2 mars 2023 portant numérotation de voirie rue de Thiancourt
- AMP n° 23-053 du 1er mars 2023 portant sur la numérotation de voirie rue de la Libération et rue de l’Orphelinat
- AMP n° 23-040 du 10 février 2023 nomination membres commission amiable d’indemnisation
- AMP n° 23-001 du 6 février 2023 règlement multi-accueil
- AMT n° 23-017 du 23 janvier 2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement place champ de foire et place de la république
- AMT n° 23-019 du 23 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Pâquis
- AMT n° 23-018 du 23 janvier 2023 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire M. Sannicolo, président Amicale St Gérard
- AMP n° 23-016 portant sur la numérotation de voirie promenade A. Lopez
- AMT n° 23-015 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement changement des luminaires fg de Belfort
- AMT n° 23-014 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère Armée
- AMT n° 23-013 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Ege
- AMP n° 23-012 du 17 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie avenue du Gal de Gaulle
- AMT n° 23-011 du 17 janvier 2023 autorisant la vente de boissons concert Union Delloise le 21 janvier
- AMT n° 23-010 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue du Château – Acrocim
- AMT n°23-008 du 11 janvier 2023 portant réglementation du stationnement et de la réglementation rue de la Libération/rue Dreyfus
- AMT n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : tous les commerces sauf commerces ventes automobiles
- AMT n° 23-003 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : commerces de vente automobile
- AMP n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant réglementation du stationnement pour personnes à mobilité réduite rue du Cardinal
- AMT n° 23-002 du 04 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère armée
- AMP n° 23-005 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie : Docteur Wolf et J. Moulin
- AMP n° 23-004 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie méthanisation
- AMP n° 22-309 du 22 décembre 2022 portant sur la numérotation de voirie (Hubert Curien)
- 23-225 AMP du 13-09-2023 réglementant les horaires d’extinction nocturne
- 23-201 AMP du 25-08-2023 réglementant la circulation foire
- RETE MUNICIPAL PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
- AMP n° 23-105 du 27 avril 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie au 15 rue des Pasles
- AMP n° 23-103 en date du 26 avril 2023 portant sur l’accès au parcours de santé en période de vigilance météo France
- AMP n° 23-088 portant numérotation de voirie faubourg de Belfort 15, 15B et 15C
- AMP n° 23-080 en date du 24 mars 2023 abrogeant l’AMT n° 22-187
- AMP n° 23-054 du 2 mars 2023 portant numérotation de voirie rue de Thiancourt
- AMP n° 23-053 du 1er mars 2023 portant sur la numérotation de voirie rue de la Libération et rue de l’Orphelinat
- AMP n° 23-040 du 10 février 2023 nomination membres commission amiable d’indemnisation
- AMP n° 23-001 du 6 février 2023 règlement multi-accueil
- AMP n° 23-016 portant sur la numérotation de voirie promenade A. Lopez
- AMP n° 23-012 du 17 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie avenue du Gal de Gaulle
- AMP n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant réglementation du stationnement pour personnes à mobilité réduite rue du Cardinal
- AMP n° 23-005 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie : Docteur Wolf et J. Moulin
- AMP n° 23-004 du 5 janvier 2023 portant sur la numérotation de voirie méthanisation
- AMP n° 22-309 du 22 décembre 2022 portant sur la numérotation de voirie (Hubert Curien)
- 23-231 AMT du 20-09-2023 réglementant la circulation et le stationnement – Rue Claret – ROGER MARTIN
- 23-228 AMT de stationnement rue Campredon espace vert.
- 23-227 AMT du 15-09-2023 débit de boissons DA concerts 6 octobre et 17 novembre 2023
- 23-226- AMT de circulation et stationnement-Rue du Cardinal- Bld de Lattre de Tassigny-SM BOIS
- 23-224 AMT du 13-09-2023 réglementant la circulation et le stationnement – Centre ville – Baumgartner Electricité
- 23-223 AMT du 13-09-2023 réglementant la circulation – Rue Jules Joachim – Dodivers
- 23-220 AMT du 11-09-2023 débit de boissons 7 octobre 2023 concert Ludic Music
- 23-221 AMT du 11-09-2023 débit de boissons 2 décembre 2023 concert Ludic Music
- 23-218 AMT du 05-09-2023 réglementant la circulation – Boulevard de la Liberté – SM BOIS
- 23-216 AMT du 4 septembre 2023 débit de boissonsFamily Motors Club 24 septembre 2023
- 23-215 AMT du 1er septembre 2023 débit de boissons Intermarché du 4 au 24 septembre 2023
- 23-210 AMT du 30 août 2023 débit de boissons SRD basket 4 novembre 2023
- 23-205 AMT du 28 août 2023 débit de boissons SRD basket 23 septembre 2023
- 23-210 AMT du 30 août 2023 débit de boissons SRD basket 4 novembre 2023
- 23-205 AMT du 28 août 2023 débit de boissons SRD basket 23 septembre 2023
- 23-204 AMT du 25-08-2023 réglementant la circulation et le stationnement – Parking centre aquatique – Fête Foraine 2023
- 23-202 AMT du 25-08-2023 réglementant la circulation et le stationnement – Fête Foraine 2023
- 23-196 AMT du 10-08-23 réglementant le stationnement- rdu n°15 au n°19 rue Cl. Debussy- La Ressourcerie
- 23-194 AMT réglementant circulation et stationnement – du n°1 au n°11 Rue du Chateau- CLERC TP
- 23-193 AMT du 04-08-23 réglementant le stationnement- nettoyage parking Residences Louis Clerc-La ressourcerie
- 23-192 Réglementant le stationnement- du n°1 au n°13 rue Claude Debussy-La Ressourcerie
- AMT du 17 juillet 2023 débit de boissons Société Philatélique exposition du 17 septembre 2023
- 23-094 AMT conjoint du 13-04-2023 CD90 – Joncherey
- 23-177 AMT du 05 juillet 2023 portant numérotation rue de la Libération (97)
- 23-179 AMT du 13 juillet 2023 débit de boissons SRD Basket 13 juillet 2023
- 23-178 AMT du 06-07-2023 réglementant le stationnement -fête de quartier de la Voinaie
- 23-176 AMT du 03-07-2023 réglementant la circulation sur le pont de la Liberté – Roger Martin et RCA
- 2023-174 AMT du 30 juin 2023 débit de boissons fête du comité de quartier de la voinaie 14 et 15 juillet 2023
- ARRETE MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION TEMPORAIRE DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT
- ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION
- ARRETE MUNICIPAL PORTANT INTERDICTION D’UTILISATION D’ENGINS PYROTECHNIQUES.
- ARRETE MUNICIPAL PORTANT REGLEMENTATION TEMPORARAIRE DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT.
- 23-169 AMT du 27-06-2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie – PKG Mat Pergaud – fête Ecole Mat Pergaud
- ARRETE MUNICIPAL N ° 23-168
- 23-166 ARRETE MUNICIPAL TEMPORAIRE PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT23-166
- 23-164 AMT du 16-06-2023 modifiant les règles de circulation – Place Lorentz – ESSAI Circulation
- 23-163 AMT réglementant le stationnement- 15 au 19 rue Claude Debussy-La Ressourcerie
- 23-161 AMP du 13-06-2023 réglementant le stationnement – 10, avenue De Gaulle
- 23-155 AMP du 09-06-2023 réglementant les horaires d’extinction nocturne
- 23-162 AMT de circulation et de stationnement – marché des saveurs-fête de la musique – le 21 juin 2023
- 23-160 AMT du 16 juin 20232 débit de boisson Nicolas BECHIR 21 juin 2023 21 juin 2023
- 23-159 AMT du 16 juin 2023 débit de boissons Nicolas BECHIR 21 juin 2023
- AMT n° 23-156 du 9 juin 2023 réglementant la circulation 38 fg d’Alsace – Dodivers
- AMT n° 23-157 du 9 juin 2023 réglementant la circulation et le stationnement des usagers pour brocante sapeurs-pompiers le 18 juin 2023
- AMT n° 23-154 du 9 juin 2023 autorisant un débit de boissons temporaire pour le 24 novembre brasserie des Fontaines de Jouvence
- AMT n° 23-153 du 9 juin autorisant un débit de boissons temporaire brasserie des Fontaines de Jouvence le 13 octobre 2023
- AMT n° 23-152 du 9 juin 2023 autorisant un débit de boissons temporaire le 21 juin Brasserie fontaines de Jouvence
- AMT n° 23-151 du 9 juin 2023 portant autorisation et organisation d’une foire à la brocante 18 juin Sapeurs-Pompiers
- AMT 23-149 valant PV du 6 juin 2023 braderie 11 juin
- AMT n° 23-148 du 1er juin 2023 réglementant la circulation rue de la 1ère Armée Colas
- AMT n° 23-144 du 5 juin 2023 réglementant la circulation et le stationnement braderie 11 juin
- AMT n° 23-126 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement avenue De Gaulle Eurovia
- AMT n° 23-147 du 1er juin 2023 réglementant la circulation et le stationnement color Delle 3/6/2023
- AMT n° 23-143 du 29 mai 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie rue R. Campredon
- AMT n° 23-129 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue de la 1ère armée médiathèque EUROVIA
- AMT n° 23-128 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement interventions EUROVIA du 1er au 15/6
- AMT n° 23-127 du 17 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue E. Claret arrêt gare EUROVIA
- AMT n° 23-146 en date du 30 mai 2023 stationnement N° 1 au n° 13 rue C. Debussy la Ressourcerie
- AMT n° 23-145 en date du 30 mai 2023 prolongation de la perturbation de circulation signaux Girod
- AMT n° 23-142 du 29 mai 2023 débit boissons food trip la rue aux enfants le 4 juin 2023
- AMT n° 23-141 du 26 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement des usagers le 3 juin centre-ville
- AMT n° 23-138 du 23 mai 2023 débit boissons amicale pompiers vide grenier18 juin
- AMT n° 23-137 du 23 mai 2023 débit de boissons école marronniers kermesse 9 juin
- AMT n° 23-135 du 22 mai 2023 débit de boissons EHPAD marché de printemps
- AMT n° 23-134 du 22 mai 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie 7 place Forni Groupe Bovis
- AMT n° 23-125 du 17 mai 2023 réglementant la circulation grande rue Wolfer prolongation
- AMT n° 23-124 du 17 mai 2023 réglementant le stationnement 3 bis grande rue Colas
- AMT n° 23-123 du 16 mai 2023 réglementant le stationnement permission de voirie 15 rue des Pasles
- AMT n° 23-122 du 16 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement 15 rue de la Libération Sté Sogetrel
- AMT n° 23-120 du 12 mai 2023 réglementant le stationnement parking foyer L. Clerc marquage au sol du 24 mai au 26 mai
- AMT n° 23-119 du 12 mai 2023 réglementant le stationnement parking foyer L. Clerc marquage au sol
- AMT n° 23-118 du 11 mai 2023 modifiant les règles de circulation Place Lorentz Essai circulation
- AMT n° 23-117 du 10 mai 2023 réglementant la circulation Grande rue entreprise Wolfer
- AMT n° 23-116 du 9 mai 2023 modifiant les règles de circulation et de stationnement avenue du Gal de Gaulle Stiefvater prolongation
- AMT n° 23-113 du 5 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement entreprise Baumgartner
- AMT n° 23-115 du 5 mai 2023 débit de boissons Fontaines de Jouvence 12 mai 2023
- AMT n° 23-114 du 5 mai 2023 début de boissons Terres d’Alsace 12 mai
- AMT n° 23-110 en date du 4 mai 2023 réglementant la circulation et le stationnement marché des saveurs 12 mai
- AMT n° 23-109 du 28 avril 2023 réglementant la circulation suite au programme 2023 de marquage au sol
- AMT n° 23-106 du 27 avril 2023 réglementant la circulation et le stationnement cérémonie du 8 mai 2023
- AMT n° 23-102 du 24 avril 2023 portant réglementation de stationnement dépôt benne 3 rue Claret
- AMT n° 23-100 du 24 avril 2023 débit de boissons sésame autisme
- AMT n° 23-099 du 24 avril 2023 débit de boissons Union delloise 13 et 14 mai 2023
- AMT conjoint n° 23-094 du 13 avril 2023 fermeture RD 19
- AMT n° 23-097 du 13 avril 2023 portant réglementation de la vente du muguet sauvage sur la voie publique
- AMT n° 23-096 du 13 avril 2023 portant réglementation de circulation et de stationnement cérémonie patriotique du 30 avril
- AMT n° 23-098 du 14 avril 2023 portant sur la prolongation interdisant la circulation des usagers rue de Thiancourt entreprise Pichon
- AMT n° 23-095 du 13 avril 2023 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement sté Stiefvater
- AMT n° 23-093 du 14 avril 2023 début boissons AG crédit mutuel
- AMT n° 23-092 du 13 avril 2023 modifiant les règles de circulation place Lorentz
- AMT n° 23-091 du 11 avril 2023 réglementant le stationnement parking des Remparts
- AMT n° 23-090 du 11 avril 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue des Vosges
- AMT n° 23-089 portant réglementation temporaire de stationnement
- AMT n° 23-086 du 4 avril 2023 réglementant la circulation et le stationnement au centre-ville RPS
- AMT n° 23-085 en date du 4 avril 2023 réglementant le stationnement rue du Gal Scherrer désherbage
- AMT n° 23-084 du 3 avril 023 portant réglementation de circulation et de stationnement nettoyage chenaux Eglise
- AMT n° 23-082 du 30 mars 2023 réglementant la circulation et le stationnement Rue de la 1ère Armée Colas
- AMT n° 23-068 du 13 mars 2023 débit de boissons Ludic Music 24 juin 2023
- AMT n°23-056 du 3 mars 2023 réglementant le stationnement valant permission de voirie 3 bis grande rue
- AMT n° 23-017 du 23 janvier 2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement place champ de foire et place de la république
- AMT n° 23-019 du 23 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Pâquis
- AMT n° 23-018 du 23 janvier 2023 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire M. Sannicolo, président Amicale St Gérard
- AMT n° 23-015 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement changement des luminaires fg de Belfort
- AMT n° 23-014 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère Armée
- AMT n° 23-013 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Ege
- AMT n° 23-011 du 17 janvier 2023 autorisant la vente de boissons concert Union Delloise le 21 janvier
- AMT n° 23-010 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue du Château – Acrocim
- AMT n°23-008 du 11 janvier 2023 portant réglementation du stationnement et de la réglementation rue de la Libération/rue Dreyfus
- AMT n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : tous les commerces sauf commerces ventes automobiles
- AMT n° 23-003 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : commerces de vente automobile
- AMT n° 23-002 du 04 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère armée