ARRETES MUNICIPAUX TEMPORAIRES
- AMT conjoint avec la ville de Joncherey n° 22-310 du 22 décembre 2022 rue des Chauffours-Zac des Chauffours
- AMT 22-260 du 2 novembre 2022 portant réglementation temporaire de stationnement valant permission de voirie
- AMT n° 22-261 du 3 novembre 2022 portant autorisation de débit de boissons temporaires (Mme Mislin Black and tea)
- AMT n° 22-263 du 7 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation fg de Monbéliard
- AMT n° 22-264 du 7 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- AMT n° 22-265 du 8 novembre 2022 conjoint avec Joncherey circulation RD 19
- AMT 22-266 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
- AMT n° 22-267 du 9 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement centre-ville
- AMT n° 22-268 du 9 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation centre-ville
- AMT n° 22-269 du 14 novembre 2022 portant autorisation débit de boissons M. Lopez
- AMT n° 22-270 du 14 novembre 2022 portant débit de boissons temporaire M.Ladret
- AMT 22-271 du 14 novembre 2022 portant débit de boissons temporaire Mme Klopfenstein
- AMT n° 23-001 du 02 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue Claret/Ravel
- AMT n° 23-002 du 04 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère armée
- AMT n° 22-272 du 15 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation rue A. Lorentz
- AMT n° 22-274 du 15 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 1 arbre 1 enfant
- AMT n° 22-275 du 16 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation croisement De Gaulle/Fg Alsace
- AMT n° 22-281 du 21 novembre 2022 portant réglementation temporaire de stationnement valant permission de voirie rue Campredon
- AMT n° 22-284 du 22 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue J. Debrot
- AMT n° 22-289 du 25 novembre 2022 portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement rue de la Paix
- AMT n° 22-290 portant autorisation d’un débit de boissons Yoann contre le cancer
- AMT n° 22-292 conjoint du 1er décembre 2022 portant réglementation de circulation et stationnement faubourg de Belfort – plan
- AMT n° 22-293 du 1er décembre 2022 portant réglement temporaire de circulation et de stationnement valant permission de voirie 38 grande rue
- AMT n° 22-294 en date du 1er décembre 2022 concernant le concours communal des maisons fleuries
- AMT n° 22-295 en date du 2 décembre 2022 portant règlementation temporaire de stationnement valant permission de voirie grande rue, bd de Lattre
- AMT n° 22-297 du 8 décembre 2022 portant règlement temporaire de stationnement valant permission de voirie Place R. Forni
- AMT n° 22-298 du 6 décembre 2022 portant réglementation temporaire de circulation et de stationnement valant permission de voirie grande rue/fg d’Alsace
- AMT n° 23-003 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : commerces de vente automobile
- AMT n° 23-006 du 9 janvier 2023 portant dérogation collective à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2023 : tous les commerces sauf commerces ventes automobiles
- AMT n°23-008 du 11 janvier 2023 portant réglementation du stationnement et de la réglementation rue de la Libération/rue Dreyfus
- AMT conjoint n° 23-009 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement fg de Belfort – Eurovia
- AMT n° 23-010 du 16 janvier 2023 réglementant la circulation et le stationnement rue du Château – Acrocim
- AMT n° 23-011 du 17 janvier 2023 autorisant la vente de boissons concert Union Delloise le 21 janvier
- AMT n° 23-013 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de l’Ege
- AMT n° 23-014 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue de la 1ère Armée
- AMT n° 23-015 du 19 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement changement des luminaires fg de Belfort
- AMT n° 23-018 du 23 janvier 2023 portant autorisation d’un débit de boisson temporaire M. Sannicolo, président Amicale St Gérard
- AMT n° 23-019 du 23 janvier 2023 portant réglementation de la circulation et du stationnement rue du Pâquis
- AMT n° 23-017 du 23 janvier 2023 portant règlementation temporaire de la circulation et du stationnement place champ de foire et place de la république